Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPOFAN
MARION MERRELL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1695072
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011

Présentation de la marque PROPOFAN

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) MARION MERRELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPOFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARION MERRELL domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony (dossier no 2199083) - 92160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 073 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Alice DACHE AVENTIS PHARMA S.A. domicilié(e) 20, avenue Raymond Aron,92165 Antony Cedex (dossier no 2199083) - 92165 - France.

La marque PROPOFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPOFAN est expirée depuis le 24 septembre 2011.

MARION MERRELL a également déposé les autres marques suivantes : COGITO , SEDIBAINE , VASOCARDOL , BACTISUBTIL , TELD INFO AROUND THE WORLD , TELD INFO AROUND THE WORLD


MARION MERRELL S.A. Société Anonyme - 20, avenue Raymond Aron,92160 Antony (dossier no 2199083) - 92160 - France - SIREN 542073754


Claude Alice DACHE AVENTIS PHARMA S.A. - 20, avenue Raymond Aron,92165 Antony Cedex (dossier no 2199083) - 92165 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2001 n°2199083 - Publication au BOPI 2001-05-30

Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490387 - Publication au BOPI 2009-01-09

Inscription le 14 mars 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°342233 - Publication au BOPI 2002-03-14

Inscription le 4 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°331902 - Publication au BOPI 2001-10-04

Inscription le 8 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203560 - Publication au BOPI 1996-07-08

Produits pharmaceutiques, spécialité pharmaceutique analgésique