Marque expirée - Marque en non vigueur

ASAMER
MARION LEGALLAIS
Moira NICOLAY

Numéro de dépôt :
3440131
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
ASAMER de MARION LEGALLAIS

Présentation de la marque ASAMER

Déposée le 10 juillet 2006 par MARION LEGALLAIS et Moira NICOLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASAMER »

Les déposants sont MARION LEGALLAIS domicilié(e) 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France et Moira NICOLAY domicilié(e) 0 La Morterie,50200 SAINT MALO DE LA LANDE - 50200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION LEGALLAIS domicilié(e) 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAMER est expirée depuis le 10 juillet 2016.


MARION LEGALLAIS - 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France

Moira NICOLAY - 0 La Morterie,50200 SAINT MALO DE LA LANDE - 50200 - France


MARION LEGALLAIS - 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ;Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.