Déposée le 10 juillet 2006 par MARION LEGALLAIS et Moira NICOLAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASAMER »
Les déposants sont MARION LEGALLAIS domicilié(e) 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France et Moira NICOLAY domicilié(e) 0 La Morterie,50200 SAINT MALO DE LA LANDE - 50200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION LEGALLAIS domicilié(e) 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAMER est expirée depuis le 10 juillet 2016.
MARION LEGALLAIS - 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France
Moira NICOLAY - 0 La Morterie,50200 SAINT MALO DE LA LANDE - 50200 - France
MARION LEGALLAIS - 48 rue Fernand Lechanteur,50230 AGON COUTAINVILLE - 50230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; foreuses ; élévateurs ;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils d'éclairage pour véhicules ;Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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