ARTDESIGNAT
Présentation de la marque ARTDESIGNAT
Déposée le 8 septembre 2011 par Marion LECOCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTDESIGNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTDESIGNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857239.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTDESIGNAT est expirée depuis le 8 septembre 2021.
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52