Déposée le 3 juillet 2003 par madame MARION Karine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PRONETRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est madame MARION Karine domicilié(e) 4 rue du Figuier,01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PRONETRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONETRON est expirée depuis le 3 juillet 2013.
MARION Karine a également déposé les autres marques suivantes : KAZIELTYS
Madame MARION Karine - 4 rue du Figuier,01700 SAINT MAURICE DE BEYNOST - 01700 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420088 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Produits chimiques pour l'industrie, à savoir compositions pour l'élimination et la prévention du développement, du biofilm sur des surfaces ou dans des tubulures et canalisations, dans le domaine médical, biomédical, alimentaire, industriel et domestique. Produits hygiéniques et désinfectants, à savoir compositions d'élimination et de prévention du développement, du biofilm sur des surfaces ou dans des tubulures et canalisations.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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