Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSETTE A CONTER -LEVEIL AUX LIVRES-
Mlle Marion DAIN

Numéro de dépôt :
4117197
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
COUSETTE A CONTER -LEVEIL AUX LIVRES- de Marion DAIN

Présentation de la marque COUSETTE A CONTER -LEVEIL AUX LIVRES-

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par mademoiselle Marion DAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COUSETTE A CONTER -LEVEIL AUX LIVRES- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est mademoiselle Marion DAIN domicilié(e) 3 rue d'Anjou - 35150 - PIRE SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marion DAIN domicilié(e) 3 rue d'Anjou - 35150 - PIRE SUR SEICHE - France.

La marque COUSETTE A CONTER -LEVEIL AUX LIVRES- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117197.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSETTE A CONTER -LEVEIL AUX LIVRES- est expirée depuis le 11 septembre 2024.


Mlle Marion DAIN - 3 rue d'Anjou - 35150 - PIRE SUR SEICHE - France


Mlle Marion DAIN - 3 rue d'Anjou - 35150 - PIRE SUR SEICHE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de l'imprimerie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; affiches ; albums ; livres ; patrons pour la couture ; dessins ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.