Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE CINNAMON PATCH
Marion Byrne-Goarin

Numéro de dépôt :
3816970
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
THE CINNAMON PATCH de Marion Byrne-Goarin

Présentation de la marque THE CINNAMON PATCH

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par Marion Byrne-Goarin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « THE CINNAMON PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Marion Byrne-Goarin domicilié(e) 116 rue Claude Bénard - 95610 - Eragny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marion Byrne-Goarin domicilié(e) 116 rue Claude Bénard - 95610 - Eragny - France.

La marque THE CINNAMON PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE CINNAMON PATCH est expirée depuis le 23 mars 2021.


Marion Byrne-Goarin - 116 rue Claude Bénard - 95610 - Eragny - France


Marion Byrne-Goarin - 116 rue Claude Bénard - 95610 - Eragny - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Articles de papeterie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; passementerie ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ;

Relations publiques ;

Couture ; Services de broderie ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Décoration intérieure.