Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PEAUD AME FAIT MAIN-FRANCE
Mlle Marion Buffaut
Mme. Pascale Buffaut

Numéro de dépôt :
3966725
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PEAUD AME FAIT MAIN-FRANCE de Marion Buffaut

Présentation de la marque PEAUD AME FAIT MAIN-FRANCE

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2012 par mademoiselle Marion Buffaut et madame Pascale Buffaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PEAUD AME FAIT MAIN-FRANCE »

Les déposants sont mademoiselle Marion Buffaut domicilié(e) 3 bis rue Damremont - 75018 - Paris - France et madame Pascale Buffaut domicilié(e) Les Boitellières - 61130 - Pouvrai - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marion Buffaut domicilié(e) 3 bis rue Damremont - 75018 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


Mlle Marion Buffaut - 3 bis rue Damremont - 75018 - Paris - France

Mme. Pascale Buffaut - Les Boitellières - 61130 - Pouvrai - France


Mlle Marion Buffaut - 3 bis rue Damremont - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636769 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.