Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

petits cubes
Marion Brunner-Lafont
Damien Brunner

Numéro de dépôt :
3684408
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
petits cubes de Marion Brunner-Lafont

Présentation de la marque petits cubes

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2009 par Marion Brunner-Lafont et Damien Brunner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « petits cubes »

Les déposants sont Marion Brunner-Lafont domicilié(e) 3 Rue antoine chantin - 75014 - Paris - France et Damien Brunner domicilié(e) 3 rue antoine chantin - 75014 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Brunner domicilié(e) 3 rue antoine chantin - 75014 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Marion Brunner-Lafont - 3 Rue antoine chantin - 75014 - Paris - France

Damien Brunner - 3 rue antoine chantin - 75014 - paris - France


Damien Brunner - 3 rue antoine chantin - 75014 - paris - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 17 janvier 2011 - Rejet total n°540194 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.