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Marques déposées par MARION BONORA
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Rue St Basile
Marque expirée - Marque en non vigueur

Rue St Basile
MARION BONORA
FANNY SINELLE

Numéro de dépôt :
3531640
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
Rue St Basile de MARION BONORA

Présentation de la marque Rue St Basile

Déposée le 15 octobre 2007 par MARION BONORA et FANNY SINELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rue St Basile »

Les déposants sont MARION BONORA domicilié(e) CHEMIN DES GYPIERES,13390 AURIOL - 13390 - France et FANNY SINELLE domicilié(e) 38 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARION BONORA domicilié(e) CHEMIN DES GYPIERES,13390 AURIOL - 13390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rue St Basile est expirée depuis le 15 octobre 2017.


MARION BONORA - CHEMIN DES GYPIERES,13390 AURIOL - 13390 - France

FANNY SINELLE - 38 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,94300 VINCENNES - 94300 - France


MARION BONORA - CHEMIN DES GYPIERES,13390 AURIOL - 13390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Papéterie et divers supports papier ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Couches en matières textiles.