Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHES DE GASCOGNE
MARION Bernard

Numéro de dépôt :
1329467
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995
MARCHES DE GASCOGNE de MARION Bernard

Présentation de la marque MARCHES DE GASCOGNE

Déposée le 5 juillet 1985 par MARION Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCHES DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARION Bernard domicilié(e) 96, rue Brancas, 92310 SEVRES. - France.

La marque MARCHES DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHES DE GASCOGNE est expirée depuis le 5 juillet 1995.

MARION Bernard a également déposé les autres marques suivantes : RYZOM , Je te Corrige.com , Jokund , MARCHES DU PERIGORD


MARION Bernard - 96, rue Brancas, 92310 SEVRES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Viande, extraits de viande, conserves et plus particulièrement foies gras naturels ou en conserve, pâtés, ragoûts plats cuisinés, spiritueux à l'exception des eaux de vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.