Marque expirée - Marque en non vigueur

Patafarçou de Farçounette
Marion BAILLET, Agissant pour le compte de la société “ Farçounette ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3725969
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2020
Patafarçou de Farçounette de Marion BAILLET

Présentation de la marque Patafarçou de Farçounette

Déposée le 30 mars 2010 par Marion BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patafarçou de Farçounette »

Le déposant est Marion BAILLET, Agissant pour le compte de la société “ Farçounette ” en cours de formation domicilié(e) 1 Le Serry - 12140 - ENTRAYGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marion BAILLET domicilié(e) 1 Le Serry - 12140 - ENTRAYGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patafarçou de Farçounette est expirée depuis le 30 mars 2020.


Marion BAILLET, Agissant pour le compte de la société “ Farçounette ” en cours de formation - 1 Le Serry - 12140 - ENTRAYGUES - France


Marion BAILLET - 1 Le Serry - 12140 - ENTRAYGUES - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.