Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LOUMELAT
M. MARIOCHAUD CHRISTIAN
M. MARIOCHAUD YOAN
M. MARIOCHAUD NICOLAS

Numéro de dépôt :
3949438
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/09/2022
CHATEAU LOUMELAT de MARIOCHAUD CHRISTIAN

Présentation de la marque CHATEAU LOUMELAT

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur MARIOCHAUD CHRISTIAN, monsieur MARIOCHAUD YOAN, monsieur MARIOCHAUD NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LOUMELAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont monsieur MARIOCHAUD CHRISTIAN domicilié(e) L'HOUMELAT - 33920 - GENERAC - France, monsieur MARIOCHAUD YOAN domicilié(e) 22 L'HOUMELAT - 33920 - GENERAC - France, monsieur MARIOCHAUD NICOLAS domicilié(e) 21 L'HOUMELAT - 33920 - GENERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VENANCY CHRISTELLE domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque CHATEAU LOUMELAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LOUMELAT est expirée depuis le 28 septembre 2022.

MARIOCHAUD CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : Château L'Houmelat


M. MARIOCHAUD CHRISTIAN - L'HOUMELAT - 33920 - GENERAC - France

M. MARIOCHAUD YOAN - 22 L'HOUMELAT - 33920 - GENERAC - France

M. MARIOCHAUD NICOLAS - 21 L'HOUMELAT - 33920 - GENERAC - France


Mme VENANCY CHRISTELLE - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins d'appellations d'origine contrôlée.