SOLEIL NOIR
Présentation de la marque SOLEIL NOIR
Déposée le 7 mai 1979 par monsieur Mario RITTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLEIL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SOLEIL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOLEIL NOIR est expirée depuis le 7 mai 1989.
Mario RITTER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°9404 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°3829 - Publication au BOPI