Marque enregistrée - Marque en non vigueur

patrimonial business activity
mario michaux, Agissant pour le compte de la société "patrimonial business activiy" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3831717
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
patrimonial business activity de mario michaux

Présentation de la marque patrimonial business activity

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par mario michaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « patrimonial business activity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est mario michaux, Agissant pour le compte de la société "patrimonial business activiy" en cours de formation domicilié(e) 5261 le halage - 76480 - mesnil sous jumieges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mario michaux domicilié(e) 5261 le halage - 76480 - mesnil sous jumieges - France.

La marque patrimonial business activity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque patrimonial business activity est expirée depuis le 16 mai 2021.

mario michaux a également déposé les autres marques suivantes : SUN OUEST ENERGIE


mario michaux, Agissant pour le compte de la société "patrimonial business activiy" en cours de formation - 5261 le halage - 76480 - mesnil sous jumieges - France


mario michaux - 5261 le halage - 76480 - mesnil sous jumieges - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).