Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA-DONNA
Monsieur Mario GIANNITRAPANI

Numéro de dépôt :
96647321
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2006

Présentation de la marque BELLA-DONNA

Déposée le 21 octobre 1996 par monsieur Mario GIANNITRAPANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA-DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est monsieur Mario GIANNITRAPANI domicilié(e) 8 Avenue de la Victoire, 59400 CAMBRAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mario GIANNITRAPANI - France.

La marque BELLA-DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA-DONNA est expirée depuis le 21 octobre 2006.


Monsieur Mario GIANNITRAPANI - 8 Avenue de la Victoire, 59400 CAMBRAI - France


Monsieur Mario GIANNITRAPANI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Tissus; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.