Déposée le 21 octobre 1996 par monsieur Mario GIANNITRAPANI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELLA-DONNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est monsieur Mario GIANNITRAPANI domicilié(e) 8 Avenue de la Victoire, 59400 CAMBRAI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mario GIANNITRAPANI - France.
La marque BELLA-DONNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA-DONNA est expirée depuis le 21 octobre 2006.
Monsieur Mario GIANNITRAPANI - 8 Avenue de la Victoire, 59400 CAMBRAI - France
Monsieur Mario GIANNITRAPANI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Tissus; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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