Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NATURSOL
Numéro de dépôt :
1349560
Date de dépôt :
02/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1995
Présentation de la marque NATURSOL
Déposée le 2 avril 1985 par MARINUS J. HESSELINK B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NATURSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURSOL est expirée depuis le 2 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37