Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PARTANCES
Numéro de dépôt :
1562860
Date de dépôt :
21/11/1989
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
21/11/1999
Présentation de la marque PARTANCES
Déposée le 21 novembre 1989 par MARINOT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « PARTANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PARTANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562860.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTANCES est expirée depuis le 21 novembre 1999.
MARINOT Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19