Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARCIS
Numéro de dépôt :
1647884
Date de dépôt :
04/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2001
Présentation de la marque ARCIS
Déposée le 4 mars 1991 par Marinier Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIS est expirée depuis le 4 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32