Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DESIGNS FOR FRESH ART PRODUCTION
MARINIER Pascal

Numéro de dépôt :
3380738
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
TGI POINTE A PITRE
DESIGNS FOR FRESH ART PRODUCTION de MARINIER Pascal

Présentation de la marque DESIGNS FOR FRESH ART PRODUCTION

Déposée le 8 septembre 2005 par MARINIER Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI POINTE A PITRE), la marque française « DESIGNS FOR FRESH ART PRODUCTION »

Le déposant est MARINIER Pascal domicilié(e) Chemin de Compèrou, Prise d'Eau,97170 PETIT BOURG - 97170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARINIER Pascal domicilié(e) Chemin de Compèrou, Prise d'Eau,97170 PETIT BOURG - 97170 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


MARINIER Pascal - Chemin de Compèrou, Prise d'Eau,97170 PETIT BOURG - 97170 - France


MARINIER Pascal - Chemin de Compèrou, Prise d'Eau,97170 PETIT BOURG - 97170 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447536 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrires et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoir de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier papier hygiénique ; couches en papier ou cellulose ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine : faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livre. Dressage d'animaux. Production de film sur bandes vidéos. Location de films cinematographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.