Déposée le 23 avril 1990 par Marinette CHAUBET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « PAIN-PRENELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Marinette CHAUBET, domicilié(e) 87 rue de Bourrassol, 31300 Toulouse (dossier no 2171428) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marinette CHAUBET domicilié(e) (dossier no 2171428) - France.
La marque PAIN-PRENELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN-PRENELLE est expirée depuis le 23 avril 2010.
Marinette CHAUBET - 87 rue de Bourrassol, 31300 Toulouse (dossier no 2171428) - France
Madame Marinette CHAUBET - (dossier no 2171428) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2000 n°2171428 - Publication au BOPI 2000-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-17
Inscription le 20 mars 2000 - Changement d'adresse n°298107 - Publication au BOPI 2000-03-20
Tous produits alimentaires de consomation courantes à base de pain, restauration rapide à la franÇaise
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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