Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MARINER RUBINETTERIE S.r.l. Société italienne
/
CASAMANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAMANCE
MARINER RUBINETTERIE S.r.l. Société italienne

Numéro de dépôt :
3012778
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2010

Présentation de la marque CASAMANCE

Déposée le 8 mars 2000 par la société MARINER RUBINETTERIE S.r.l. Société italienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASAMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société MARINER RUBINETTERIE S.r.l. Société italienne domicilié(e) Strada Statale, 33 del Sempione, 28883 Gravellona Toce (Verbania), ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque CASAMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAMANCE est expirée depuis le 8 mars 2010.

MARINER RUBINETTERIE S.r.l. Société italienne a également déposé les autres marques suivantes : DOUBS , MARNE , CLAIN


MARINER RUBINETTERIE S.r.l. Société italienne - Strada Statale, 33 del Sempione, 28883 Gravellona Toce (Verbania), ITALIE - Italie


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Dispositifs et appareils de conduite d'eau et installations sanitaires ; robinetterie de bain, de douche, de lavage et de rinçage, pour bidets et pour toilettes ; tuyauterie de lavabos et d'éviers ; accessoires de tuyauterie pour installations collectives d'eau chaude et d'eau froide ; mitigeurs monocommande et robinetterie à double commande ; douches, garnitures de douches, vaporisateurs, têtes vaporisatrices ; sièges et colonnes de douche ; dispositifs et valves d'économie d'énergie et d'eau destinés à être reliés aux conduites d'eaux et aux installations sanitaires ; accessoires de tuyauterie d'eau à fermeture automatique ; mitigeurs à commande thermostatique et sans contact ; valves de commande, de réglage, de mélange, d'arrêt et de fermeture automatique pour conduites d'eau et installations sanitaires ; pièces et parties constitutives et pièces de rechange pour ces articles.