Terre D'ARTICHAUD Créations - Petites séries Cadeaux sur mesure www.terredartichaud.com
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Terre D'ARTICHAUD Créations - Petites séries Cadeaux sur mesure www.terredartichaud.com
Madame Marine VANHULLE
Numéro de dépôt :
4449264
Date de dépôt :
26/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2028
Présentation de la marque Terre D'ARTICHAUD Créations - Petites séries Cadeaux sur mesure www.terredartichaud.com
Déposée par voie électronique le 26 avril 2018 par madame Marine VANHULLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Terre D'ARTICHAUD Créations - Petites séries Cadeaux sur mesure www.terredartichaud.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-20 du 18 mai 2018.
Le déposant est madame Marine VANHULLE domicilié(e) Impasse de la Beaumette, 20 - 63200 - Mozac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marine VANHULLE domicilié(e) 20 Impasse de la Beaumette - 63200 - Mozac - France.
La marque Terre D'ARTICHAUD Créations - Petites séries Cadeaux sur mesure www.terredartichaud.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4449264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre D'ARTICHAUD Créations - Petites séries Cadeaux sur mesure www.terredartichaud.com arrivera à expiration en date du 26 avril 2028.
Madame Marine VANHULLE - Impasse de la Beaumette, 20 - 63200 - Mozac - France
Madame Marine VANHULLE - 20 Impasse de la Beaumette - 63200 - Mozac - France
Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Récipients pour la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
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