Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délicat'E Sens
Mlle MARINE VAILLANT

Numéro de dépôt :
3924162
Date de dépôt :
03/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/06/2022
Délicat\'E Sens de MARINE VAILLANT

Présentation de la marque Délicat'E Sens

Déposée le 3 juin 2012 par mademoiselle MARINE VAILLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Délicat'E Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est mademoiselle MARINE VAILLANT domicilié(e) LOT MAS PRUNET II, 275 RUE EDOUARD CARTAILHAC - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARINE VAILLANT domicilié(e) LOT MAS PRUNET II, 275 RUE EDOUARD CARTAILHAC - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Délicat'E Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délicat'E Sens est expirée depuis le 3 juin 2022.


Mlle MARINE VAILLANT - LOT MAS PRUNET II, 275 RUE EDOUARD CARTAILHAC - 34070 - MONTPELLIER - France


Mlle MARINE VAILLANT - LOT MAS PRUNET II, 275 RUE EDOUARD CARTAILHAC - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.