Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Pastorale
Madame Marine Thomas

Numéro de dépôt :
4577078
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
La Pastorale de Marine Thomas

Présentation de la marque La Pastorale

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par madame Marine Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pastorale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est madame Marine Thomas domicilié(e) Mas du Fesc - 30940 - SAINT-ANDRE-DE-VALBORGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marine Thomas domicilié(e) Mas du Fesc - 30940 - SAINT-ANDRE-DE-VALBORGNE - France.

La marque La Pastorale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pastorale arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

Marine Thomas a également déposé les autres marques suivantes : Les Capri'ces des Cévennes


Madame Marine Thomas - Mas du Fesc - 30940 - SAINT-ANDRE-DE-VALBORGNE - France


Madame Marine Thomas - Mas du Fesc - 30940 - SAINT-ANDRE-DE-VALBORGNE - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Glaces alimentaires.