Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graines de pêcheurs
MARINE STEWARDSHIP COUNCIL, LTD

Numéro de dépôt :
3962977
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
Graines de pêcheurs de MARINE STEWARDSHIP COUNCIL

Présentation de la marque Graines de pêcheurs

Déposée le 22 novembre 2012 par MARINE STEWARDSHIP COUNCIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Graines de pêcheurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est MARINE STEWARDSHIP COUNCIL, LTD domicilié(e) Marine HOUSE 1 SNOW HILL, ayant un Etablissement en France La RUCHE 84 rue de Jemmapes 75010 PARIS, LONDON EC14 2DH UK - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARINE STEWARDSHIP COUNCIL, Mle POEY Stéphanie domicilié(e) La Ruche, 84 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France.

La marque Graines de pêcheurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graines de pêcheurs est expirée depuis le 22 novembre 2022.

MARINE STEWARDSHIP COUNCIL a également déposé les autres marques suivantes : PECHE DURABLE MSC , LA SEMAINE DE LA PÊCHE RESPONSABLE , LES JOURS BLEUS


MARINE STEWARDSHIP COUNCIL, LTD - Marine HOUSE 1 SNOW HILL, ayant un Etablissement en France La RUCHE 84 rue de Jemmapes 75010 PARIS, LONDON EC14 2DH UK - France


MARINE STEWARDSHIP COUNCIL, Mle POEY Stéphanie - La Ruche, 84 quai de Jemmapes - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.