Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atelier Formel
Madame Marine Sautier

Numéro de dépôt :
4465094
Date de dépôt :
27/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2028
Atelier Formel de Marine Sautier

Présentation de la marque Atelier Formel

Déposée par voie électronique le 27 juin 2018 par madame Marine Sautier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier Formel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est madame Marine Sautier domicilié(e) 7 Rue du Pré de la Chille - 74100 - Ambilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marine Sautier domicilié(e) 7 Rue du Pré de la Chille - 74100 - Ambilly - France.

La marque Atelier Formel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atelier Formel arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.


Madame Marine Sautier - 7 Rue du Pré de la Chille - 74100 - Ambilly - France


Madame Marine Sautier - 7 Rue du Pré de la Chille - 74100 - Ambilly - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.