Déposée le 28 décembre 1989 par MARINE PROJECTS (PLYMOUTH) Limited (Société Britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARINE PROJECTS (PLYMOUTH) Limited (Société Britannique), domicilié(e) Newport Street, Plymouth, Devon, PL1 3QG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Bateaux, navires, voiliers, yachts, canots, bateaux à moteur et bâtiments de mer;appareils, équipements et commodités maritimes et nautiques à savoir: dispositifs de manutention et de mise à l'eau des embarcations;pièces, équipements et constituants secondaires pour tous les produits ci-dessus. Services de construction, de réparation et de maintenance de bateaux et d'engins flottants de tous genres
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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