Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATCHWORK ORIGINAL
Madame MARINE POLLET
Monsieur SEBASTIEN CROCHET

Numéro de dépôt :
4467420
Date de dépôt :
06/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PATCHWORK ORIGINAL de MARINE POLLET

Présentation de la marque PATCHWORK ORIGINAL

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2018 par madame MARINE POLLET et monsieur SEBASTIEN CROCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATCHWORK ORIGINAL »

Les déposants sont madame MARINE POLLET domicilié(e) 30 RUE LOUIS CHEVALIER - 7521 - CHERCQ - France et monsieur SEBASTIEN CROCHET domicilié(e) 50 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SONIA BRAIK domicilié(e) 50 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Madame MARINE POLLET - 30 RUE LOUIS CHEVALIER - 7521 - CHERCQ - France

Monsieur SEBASTIEN CROCHET - 50 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Madame SONIA BRAIK - 50 AVENUE VICTOR HUGO - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 21 novembre 2019 - Rejet total n°773179 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Parfums ; cosmétiques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).