Marque enregistrée - Marque en vigueur

Navy
Mlle Marine Pelletier

Numéro de dépôt :
4142307
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2024
Navy de Marine Pelletier

Présentation de la marque Navy

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2014 par mademoiselle Marine Pelletier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Navy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est mademoiselle Marine Pelletier domicilié(e) 35 Rue de l'Annonciation - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marine Pelletier domicilié(e) 35 rue de l'Annonciation - 75016 - Paris - France.

La marque Navy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Navy arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.


Mlle Marine Pelletier - 35 Rue de l'Annonciation - 75016 - Paris - France


Mlle Marine Pelletier - 35 rue de l'Annonciation - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

étuis à lunettes ;

Patrons pour la couture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;

Coussins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.