Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNEREUSE
Mme. Marine Leys

Numéro de dépôt :
4230597
Date de dépôt :
02/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2025
VIGNEREUSE de Marine Leys

Présentation de la marque VIGNEREUSE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2015 par madame Marine Leys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNEREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est madame Marine Leys domicilié(e) Frayssinette - 81140 - Montels - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marine Leys domicilié(e) Frayssinette - 81140 - Montels - France.

La marque VIGNEREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNEREUSE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2025.


Mme. Marine Leys - Frayssinette - 81140 - Montels - France


Mme. Marine Leys - Frayssinette - 81140 - Montels - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.