Déposée le 20 janvier 1984 par MARINE-INDUSTRIE-PETROLE (M.I.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Z-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARINE-INDUSTRIE-PETROLE (M.I.P.), domicilié(e) Zone Industrielle, 2 rue du Plant Loger, 95330 DOMONT (dossier no 2026515) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) (dossier no 2026515) - France.
La marque Z-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z-MATIC est expirée depuis le 20 janvier 2004.
MARINE-INDUSTRIE-PETROLE (M.I.P.) - Zone Industrielle, 2 rue du Plant Loger, 95330 DOMONT (dossier no 2026515) - France
VANDER-HEYM - (dossier no 2026515) - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1993 n°2026515 - Publication au BOPI 1993-12-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23
Inscription le 21 avril 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°276090 - Publication au BOPI 1999-04-21
Inscription - Changement d'adresse n°21560 - Publication au BOPI
Des vannes et leurs organes et notamment un papillon de réglage et d'obturation d'un conduit de fluide.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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