Déposée le 18 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARINE HARVEST KRITSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PETIT PATE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARINE HARVEST KRITSEN domicilié(e) Zone Artisanale du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque PETIT PATE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARINE HARVEST KRITSEN, SAS - Zone Artisanale du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393346 - Publication au BOPI 2004-05-25
Inscription le 1 avril 2008 - Changement de dénomination; changement de nature juridique; changement d'adresse n°471522 - Publication au BOPI 2008-04-01
Inscription le 22 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464312 - Publication au BOPI 2007-11-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Errata sur les inscriptions - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2011 n°2475989 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-18
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de poisson, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés ou cuisinés à base de poisson. Conserves de poisson. Marinades et salades à base de poisson ; soupes et potages à base de poisson ; pâtés et terrines de poisson, jus de poisson. Filets de poisson non vivant. Mets à base de poisson. Crevettes grises et roses non vivantes, mollusques comestibles (non vivants) , coquillages non vivants, caviar, poissons fumés. Riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; tourtes, tartes, raviolis, sauces (condiments) ; glaces à rafraîchir. Animaux vivants, fruits et légumes frais. Poissons vivants, œufs de poissons. Coquillages vivants, crustacés vivants, mollusques vivants. Restauration (alimentation)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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