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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARINE HARVEST KRISTEN
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CAP ALTIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP ALTIC
MARINE HARVEST KRISTEN, SAS

Numéro de dépôt :
92434458
Date de dépôt :
16/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2022

Présentation de la marque CAP ALTIC

Déposée le 16 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARINE HARVEST KRISTEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP ALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARINE HARVEST KRISTEN domicilié(e) Zone Artisanale du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 795 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque CAP ALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP ALTIC est expirée depuis le 16 septembre 2022.


MARINE HARVEST KRISTEN, SAS - Zone Artisanale du Vern - 29400 - LANDIVISIAU - France - SIREN 411795610


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°391109 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Inscription le 1 avril 2008 - Changement de dénomination; Changement de nature juridique; changement d'adresse n°471522 - Publication au BOPI 2008-04-01

Inscription le 22 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464312 - Publication au BOPI 2007-11-22

Inscription le 25 mai 2004 - Changement de nature juridique n°393346 - Publication au BOPI 2004-05-25

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2002 n°2227363 - Publication au BOPI 2002-09-13

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Errata sur les inscriptions - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502395 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-06-20

Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons, saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande porc, volaille (viande), yaourts.Algues (condiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches.Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillage (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.