Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Ethiquette
Marine Hamard

Numéro de dépôt :
4553785
Date de dépôt :
22/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2029
L\'Ethiquette de Marine Hamard

Présentation de la marque L'Ethiquette

Déposée par voie électronique le 22 mai 2019 par Marine Hamard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Ethiquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-24 du 14 juin 2019.

Le déposant est Marine Hamard domicilié(e) 1 La Mandraie - 56200 - La Gacilly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marine Hamard domicilié(e) 1 la mandraie - 56200 - La Gacilly - France.

La marque L'Ethiquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4553785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ethiquette arrivera à expiration en date du 22 mai 2029.


Marine Hamard - 1 La Mandraie - 56200 - La Gacilly - France


Madame Marine Hamard - 1 la mandraie - 56200 - La Gacilly - France


Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.