Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bar à vin "La part des Anges"
Madame marine DESAULTY

Numéro de dépôt :
4667433
Date de dépôt :
19/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2030
Bar à vin \

Présentation de la marque Bar à vin "La part des Anges"

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2020 par madame marine DESAULTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bar à vin "La part des Anges" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est madame marine DESAULTY domicilié(e) 4 rue de l'ange - 63000 - Clermont ferrand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DESAULTY, Madame MARINE DESAULTY domicilié(e) 4 rue de l'ange - 63000 - Clermont ferrand - France.

La marque Bar à vin "La part des Anges" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4667433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bar à vin "La part des Anges" arrivera à expiration en date du 19 juillet 2030.


Madame marine DESAULTY - 4 rue de l'ange - 63000 - Clermont ferrand - France


SAS DESAULTY, Madame MARINE DESAULTY - 4 rue de l'ange - 63000 - Clermont ferrand - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

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