Marque enregistrée - Marque en vigueur

ODA JEANNE
Mlle Marine DELSART

Numéro de dépôt :
4213965
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
ODA JEANNE de Marine DELSART

Présentation de la marque ODA JEANNE

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par mademoiselle Marine DELSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ODA JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est mademoiselle Marine DELSART domicilié(e) 17 rue morice - 92110 - Clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marine DELSART domicilié(e) 17 rue morice - 92110 - Clichy - France.

La marque ODA JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODA JEANNE arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.


Mlle Marine DELSART - 17 rue morice - 92110 - Clichy - France


Mlle Marine DELSART - 17 rue morice - 92110 - Clichy - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.