Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marine de Davia
Marine de Davia, ASL

Numéro de dépôt :
3922679
Date de dépôt :
27/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2022
Marine de Davia de Marine de Davia

Présentation de la marque Marine de Davia

Déposée le 27 mai 2012 par Marine de Davia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Marine de Davia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est Marine de Davia, ASL domicilié(e) Avenue de la Mer, Loge du gardien - 20220 - ILE ROUSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marine de Davia domicilié(e) Avenue de la Mer, Loge du gardien - 20220 - ILE ROUSSE - France.

La marque Marine de Davia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marine de Davia est expirée depuis le 27 mai 2022.


Marine de Davia, ASL - Avenue de la Mer, Loge du gardien - 20220 - ILE ROUSSE - France


Marine de Davia - Avenue de la Mer, Loge du gardien - 20220 - ILE ROUSSE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.