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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARINE CONSTRUCTION PLAISANCE KELT
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KELT OCEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KELT OCEANS
MARINE CONSTRUCTION PLAISANCE KELT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1725473
Date de dépôt :
12/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2000

Présentation de la marque KELT OCEANS

Déposée le 12 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) MARINE CONSTRUCTION PLAISANCE KELT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KELT OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARINE CONSTRUCTION PLAISANCE KELT domicilié(e) Zone Industrielle Le Prat à VANNES (Morbihan) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque KELT OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELT OCEANS est expirée depuis le 12 novembre 2000.


MARINE CONSTRUCTION PLAISANCE KELT, Société Anonyme - Zone Industrielle Le Prat à VANNES (Morbihan) - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Véhicules; appareils de locomotion par eau, notamment bateaux, bateaux à moteurs, voiliers, ainsi que leurs parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.