Déposée le 8 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARINE CONCEPT INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEA WOLF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARINE CONCEPT INNOVATION domicilié(e) Z.A. LANN BORNE - 56450 - SURZUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 861 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARINE CONCEPT INNOVATION domicilié(e) Z.A. LANN BORNE - 56450 - SURZUR - France.
La marque SEA WOLF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764917.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541453 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 16 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604781 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tous ces produits à l'exception de ceux destinés à l'entretien des espaces verts ou à l'agriculture ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; authentification d'oeuvres d'art.
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