Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Belette et Miton
Mme. Marine COEDEL GEORGE
Mme. Anne-Emmanuelle GEORGE

Numéro de dépôt :
4323611
Date de dépôt :
20/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Belette et Miton de Marine COEDEL GEORGE

Présentation de la marque Belette et Miton

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2016 par madame Marine COEDEL GEORGE et madame Anne-Emmanuelle GEORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Belette et Miton »

Les déposants sont madame Marine COEDEL GEORGE domicilié(e) Domaine de Camilly, 4 allée henry beaufils, BAT D15 APT 84 - 14000 - CAEN - France et madame Anne-Emmanuelle GEORGE domicilié(e) 17 rue des jardins - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marine & Anne-Emmanuelle GEORGE domicilié(e) 4 allée henry beaufils, Domaine de Camilly, APT 84 BATD15 - 14000 - CAEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Marine COEDEL GEORGE - Domaine de Camilly, 4 allée henry beaufils, BAT D15 APT 84 - 14000 - CAEN - France

Mme. Anne-Emmanuelle GEORGE - 17 rue des jardins - 14000 - Caen - France


Mme. Marine & Anne-Emmanuelle GEORGE - 4 allée henry beaufils, Domaine de Camilly, APT 84 BATD15 - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 10 mai 2019 - Rejet total n°756455 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-10

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Meubles ; coussins ;

Linge de maison ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; cravates ; bonneterie ; chaussons ;

Jeux ; jouets ; Tipis de jeu et cabanes de jeu en tissu et bois ; tapis de jeux.