Déposée le 17 septembre 2002 par Marine Chotard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MISS SUGAR CANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est Marine Chotard domicilié(e) 48 avenue de Clichy - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marine Chotard domicilié(e) 48 avenue de Clichy - 75018 - PARIS - France.
La marque MISS SUGAR CANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MISS SUGAR CANE est expirée depuis le 17 septembre 2022.
Marine Chotard - 48 avenue de Clichy - 75018 - PARIS - France
Marine Chotard - 48 avenue de Clichy - 75018 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2012 n°2509475 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2012-09-17
Bijouterie fantaisie ; joaillerie en vrai ou faux ; bijouterie en métaux précieux ; en particulier anneaux, bagues, boucles d'oreilles, clips, broches, bracelets, chaînes et colliers, sautoirs, chaîne de taille et de cheville, boîte à bijoux, étuis à cigarettes, épingles à cravate, chaîne de taille et de cheville, barrettes et pics à cheveux, serre-tête et diadèmes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; fleurs artificielles et plumes (accessoires d'habillement) .
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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