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Marques déposées par madame MARINA VERGNAUD
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Pirate et Moussaillonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pirate et Moussaillonne
Madame MARINA VERGNAUD

Numéro de dépôt :
4486930
Date de dépôt :
29/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2028
Pirate et Moussaillonne de MARINA VERGNAUD

Présentation de la marque Pirate et Moussaillonne

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2018 par madame MARINA VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pirate et Moussaillonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est madame MARINA VERGNAUD domicilié(e) 13 AVENUE DE L'EUROPE - 86500 - MONTMORILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARINA VERGNAUD domicilié(e) 13 AVENUE DE L'EUROPE - 86500 - MONTMORILLON - France.

La marque Pirate et Moussaillonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pirate et Moussaillonne arrivera à expiration en date du 29 septembre 2028.


Madame MARINA VERGNAUD - 13 AVENUE DE L'EUROPE - 86500 - MONTMORILLON - France


Madame MARINA VERGNAUD - 13 AVENUE DE L'EUROPE - 86500 - MONTMORILLON - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.