Déposée le 31 octobre 1997 par MARIN Miguel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DON MIGUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est MARIN Miguel domicilié(e) 37 Avenue des Bruyères - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque DON MIGUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARIN Miguel - 37 Avenue des Bruyères - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France
Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 CHEMIN de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352722 - Publication au BOPI 2007-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2017 n°2662157 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-19
Petits ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, poteries et céramiques pour le ménage et la cuisine, vaisselle en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; plats cuisinés préparés et conserves à base de viande, de poisson, de volaille, de fruits et de légumes, pickles, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucreries, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, plats cuisinés à base de pâtes ou de riz. Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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