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Marques déposées par mademoiselle Marilyne DESSENNE
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Petit Mouton
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petit Mouton
Mlle Marilyne DESSENNE

Numéro de dépôt :
4049387
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2023
Petit Mouton de Marilyne DESSENNE

Présentation de la marque Petit Mouton

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par mademoiselle Marilyne DESSENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Mouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est mademoiselle Marilyne DESSENNE domicilié(e) 3 rue du pavillon - 69004 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Marilyne DESSENNE domicilié(e) 3 rue du pavillon - 69004 - LYON - France.

La marque Petit Mouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Mouton est expirée depuis le 23 novembre 2023.

Marilyne DESSENNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Mlle Marilyne DESSENNE - 3 rue du pavillon - 69004 - LYON - France


Mlle Marilyne DESSENNE - 3 rue du pavillon - 69004 - LYON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussons.