Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC CREATIONS CRISTALLINE
marilyne arzalier

Numéro de dépôt :
3745803
Date de dépôt :
13/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2020
CC CREATIONS CRISTALLINE de marilyne arzalier

Présentation de la marque CC CREATIONS CRISTALLINE

Déposée par voie électronique le 13 juin 2010 par marilyne arzalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC CREATIONS CRISTALLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est marilyne arzalier domicilié(e) 0 Route de Monoblet - 30170 - St Hippolyte du fort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marilyne arzalier domicilié(e) 0 Route de Monoblet - 30170 - St Hippolyte du fort - France.

La marque CC CREATIONS CRISTALLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC CREATIONS CRISTALLINE est expirée depuis le 13 juin 2020.


marilyne arzalier - 0 Route de Monoblet - 30170 - St Hippolyte du fort - France


marilyne arzalier - 0 Route de Monoblet - 30170 - St Hippolyte du fort - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.