Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'art de coudre
Mme. Marilyn Houel
L'art de coudre, Association

Numéro de dépôt :
3998189
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'art de coudre de Marilyn Houel

Présentation de la marque L'art de coudre

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par madame Marilyn Houel et L'art de coudre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'art de coudre »

Les déposants sont madame Marilyn Houel domicilié(e) 5 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France et L'art de coudre, Association domicilié(e) HSP / ATELIER COUTURE, 2 rue Ronsard - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marilyn Houel domicilié(e) 5 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Marilyn Houel a également déposé les autres marques suivantes : les 3 fées petits patrons de paris


Mme. Marilyn Houel - 5 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France

L'art de coudre, Association - HSP / ATELIER COUTURE, 2 rue Ronsard - 75018 - Paris - France - SIREN 5


Mme. Marilyn Houel - 5 rue Raymond Losserand - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 17 mai 2017 - Rejet total n°700202 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-17

Matières tinctoriales ; mordants ;

Patrons pour la couture ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements ;

Couture ; services de broderie ; traitement de tissus ;

Éducation ; formation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres.