Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Développement Etude Système Accès Services
MARIGOT Jean Michel

Numéro de dépôt :
3040176
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque Développement Etude Système Accès Services

Déposée le 11 juillet 2000 par MARIGOT Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Développement Etude Système Accès Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est MARIGOT Jean Michel, domicilié(e) 55 Rue de la Mare, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIGOT - France.

La marque Développement Etude Système Accès Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Développement Etude Système Accès Services est expirée depuis le 11 juillet 2010.

MARIGOT Jean Michel a également déposé les autres marques suivantes : DIAPHONE , DIAMO


MARIGOT Jean Michel - 55 Rue de la Mare, 75020 PARIS - France


MARIGOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Serrurerie, quincaillerie métalliques Appareil pour l'enregistrement, la transmission Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs Appareil d'éclairage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.