NOTES CUIVREES
Présentation de la marque NOTES CUIVREES
Déposée le 14 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES CUIVREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOTES CUIVREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES CUIVREES est expirée depuis le 14 mars 2004.
MARIGNAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17