Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTES CUIVREES
MARIGNAN, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
94511200
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque NOTES CUIVREES

Déposée le 14 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES CUIVREES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARIGNAN domicilié(e) 16, rue de Marignan, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 719 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO-MARK - France.

La marque NOTES CUIVREES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES CUIVREES est expirée depuis le 14 mars 2004.

MARIGNAN a également déposé les autres marques suivantes : MARIGNAN , LABORATOIRES MARIGNAN , LOOKMATIC , ESPRIT BOISE , ma campagne électorale.com , Findr , M Marignan , M Marignan A vos côtés dans les moments clés , M Marignan , MARIGNAN PATRIMOINE


MARIGNAN, Société à Responsabilité Limitée - 16, rue de Marignan, 75008 PARIS - France - SIREN 352719496


PRO-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices