Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bontà
Marignan Participations, SARL

Numéro de dépôt :
3933447
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
Bontà de Marignan Participations

Présentation de la marque Bontà

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marignan Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bontà » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marignan Participations domicilié(e) 76 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 530 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Viret Romain domicilié(e) 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque Bontà a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bontà est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Marignan Participations a également déposé les autres marques suivantes : ASSURIENCE


Marignan Participations, SARL - 76 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France - SIREN 501530893


M. Viret Romain - 32 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Pizzas ;

Services de vente au détail de pizzas et autres plats préparés à emporter ; services de vente en ligne de pizzas et autres plats préparés à emporter ;

Livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de pizzas et autres plats préparés ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restauration (repas) ; services de traiteurs.