Marque expirée - Marque en non vigueur

Château Les Rivaux
MARIGHETTO Gérard

Numéro de dépôt :
99788258
Date de dépôt :
16/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2019

Présentation de la marque Château Les Rivaux

Déposée le 16 avril 1999 par MARIGHETTO Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Les Rivaux »

Le déposant est MARIGHETTO Gérard domicilié(e) LALANDE - 33570 - TAYAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard MARIGHETTO domicilié(e) LALANDE - 33570 - TAYAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Les Rivaux est expirée depuis le 16 avril 2019.


MARIGHETTO Gérard - LALANDE - 33570 - TAYAC - France


Gérard MARIGHETTO - LALANDE - 33570 - TAYAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2009 n°2403391 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-04-01

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU LES RIVAUX.